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Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toute consultation ou commande passée sur le site Internet http://www.viadoma.com et ses adresses dérivées (ci-après « le Site ») de la société KCPC, (SARL au capital de 15.000 €, 3, rue Chariot à ORLEANS (45), immatriculée au RCS ORLEANS sous le numéro 441 192 259).
La confirmation de la commande par l'acheteur emporte acceptation sans réserve des présentes conditions générales de vente qui prévalent sur toutes les versions antérieures ou spécifications émanant de l'acheteur, en ce compris par échange de courriers électroniques.

Les offres de Produits présentées sur le Site sont valables dans la limite des stocks disponibles et sous réserve de disponibilité auprès des fournisseurs de la société KCPC, exclusivement pour des livraisons en France métropolitaine. Les Produits sont présentés conformément aux prescriptions légales et le plus exactement possible.
La représentation parfaite des Produits sur le Site Internet et/ou dans les catalogues ne pouvant être garantie, en particulier du fait des différences de rendu des couleurs par les logiciels de navigation Internet et/ou les moniteurs de visualisation, la société KCPC ne pourra pas être tenu responsable de l'inexactitude des photographies figurant sur le Site.
En outre, des différences entre les Produits livrés et ceux représentés sur le Site ou le catalogue peuvent exister, principalement pour les Produits artisanaux pour lesquels l'homogénéité de la production ne peut être parfaitement assurée ou pour ceux ayant fait l'objet d'adaptations liées à l'évolution technique ou technologique. Ces différences, dès lors qu'elles ne portent pas sur les caractéristiques essentielles des Produits et n'affectent pas leur qualité, ne pourront justifier une annulation de la commande ou un refus de livraison.

La commande est ferme pour l'acheteur dès la confirmation de sa commande. Pour la société KCPC, la commande est ferme à compter de la validation du règlement par carte bancaire ou chèque bancaire et sa confirmation de la prise en compte de la commande.

Les prix des Produits sont indiqués en euros, taxes liées à la vente des Produits, dont TVA, comprises. Ils sont garantis jusqu'au 31 / 10 / 2010, sous réserve d'erreurs typographiques ou d'une modification des taxes liées à la vente des Produits qui seraient immédiatement répercutées sur les prix.

Les produits sont livrés à l'adresse de livraison indiquée au cours du processus de commande, en France Métropolitaine. Des frais supplémentaires de livraison pourront être demandés pour les destinations suivantes : Corse, Iles, presqu'iles, station de sport d'hivers dont l'altitude est supérieure à 1000m.
Dans ce cas, notre service clientèle vous contactera après la validation de votre commande.
Les frais de livraison de votre commande sont indiqués lors de votre commande, en fonction de l'adresse de livraison indiquée.
Le produit commandé est livré par le circuit postal ou par un transporteur indépendant, selon la nature du produit commandé, à l'adresse figurant sur le bon de commande. Les délais annoncés sont indiqués au départ de nos entrepôts. Le choix du mode de livraison dépend du poids, du volume et de la valeur des articles.
Dans l'hypothèse où la livraison ne pourrait être réalisée par les voies d'accès normales (escaliers, ascenseurs, portes palières) une indemnité forfaitaire de livraison sera facturée par la société KCPC sur devis accepté par l'acheteur. Le refus par l'acheteur du devis proposé par la société KCPC entraînera l'annulation de la commande.

Le paiement est effectué en euros exclusivement, en totalité à la commande, par carte bancaire ou par chèque bancaire (chèque bancaire français uniquement) adressé à l'adresse suivante :
- Société KCPC, 3, rue Chariot à ORLEANS (45000)
En cas de défaut de réception du chèque dans un délai de 8 jours à compter de la confirmation de la commande par l'acheteur, la commande sera considérée comme annulée.
Les paiements par carte bancaire sont sécurisés par la solution Cyberplus Paiement de la Banque Populaire, conforme aux réglementations interbancaires françaises et internationales. Cette solution permet à l'acheteur d'effectuer ses achats de Produits en toute sécurité. Les coordonnées bancaires de l'acheteur payant par carte bancaire ne sont pas conservées par la société KCPC et sont directement transmises à la Banque Populaire.
Les commandes n'étant prises en compte qu'après validation de leur règlement, aucun escompte ou pénalité de retard n'est applicable.

La livraison des Produits est réalisée dans le délai estimatif indiqué dans la commande et à l'adresse de livraison précisée par l'acheteur.
L'acheteur devra mentionner les obstacles à une livraison par les voies d'accès normales (escaliers, ascenseur, portes palières) sur le bon de commande et les rappeler au transporteur. Il appartient à l'acheteur de vérifier préalablement à la commande, notamment au regard des spécifications des Produits en terme de taille et de volume, que ceux-ci peuvent être acheminés par les voies d'accès au lieu de livraison.
L'impossibilité pour les transporteurs de livrer à la date convenue le ou les produits commandés, en cas d'absence de l’acheteur, pourra donner lieu au paiement de frais de livraison complémentaires.
L’acheteur demeurera responsable dans l'hypothèse où les produits commandés ne pourraient être acheminés à l'intérieur de son domicile en raison de l'exiguïté des locaux ou des moyens d'accès de ceux-ci, sauf dans l'hypothèse où la difficulté nous aurait été expressément signalée au moment de la commande. Les marchandises seraient réintégrées en nos locaux, et ce, à la charge exclusive de l’acheteur, et la facture deviendrait immédiatement exigible. L’acheteur fera alors son affaire personnelle de l'acheminement et du montage de ce produit dans ses locaux.
Dans les cas où les dates de disponibilité respective des produits d'une commande seraient différentes, la société KCPC proposera à l’acheteur de fractionner sa commande. A défaut, la livraison interviendra à la date de disponibilité de l'ensemble des produits commandés.
Conformément aux dispositions de l'article L 114-1 du Code de la consommation, les consommateurs ont la faculté d'annuler les commandes d'un montant supérieur à 500 € en cas de dépassement de plus de 7 jours de la date ou délai de livraison indiqué lors de la commande, sauf cas de force majeure. Seules les annulations adressées par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard dans les 60 jours ouvrés suivant l'expiration du délai ou de la date de livraison prévue et reçues avant la livraison des Produits concernés, seront prises en compte par la société KCPC.

Nos produits voyagent toujours aux risques et périls de l’acheteur, quels que soient le mode de transport ou les modalités de facturation et de règlement du prix du transport, franco ou port dû.
Il appartient à l’acheteur de procéder, lors de la livraison, à tous examens nécessaires pour déceler les éventuels avaries, manquants, défauts ou autres vices apparents ou non-conformité des produits livrés à sa commande.
L’acheteur doit notamment vérifier l'état des emballages, le nombre de colis et les produits dans leurs quantités, leurs références, leur état et leurs caractéristiques.
Il devra exécuter immédiatement les formalités légales nécessaires à la mise en cause éventuelle de la responsabilité du transporteur.
En cas de non-conformité du produit avec les caractéristiques prévues à la commande ou en cas de défaut apparent présenté par le produit vendu, l’acheteur dispose d'un délai de huit (8) jours à partir de la livraison, non compris dimanche et jours fériés, pour en aviser la société KCPC, par lettre recommandée avec A.R, à défaut de quoi il sera forclos.
Toute défectuosité résultant d'une maladresse ou d'une fausse manœuvre de l’acheteur ne pourra nous être imputée.

Les Produits sont garantis contre les éventuels défauts de conformité et vices cachés dans les conditions prévues par les dispositions du Code de la consommation et du Code civil.
Extraits du Code de la consommation :
Art. L. 211-4. - Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance.
Il répond également des défauts de conformité résultant de l'emballage, des instructions de montage ou de l'installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité.
Art. L. 211-5. - Pour être conforme au contrat, le bien doit :
Etre propre à l'usage habituellement attendu d'un bien semblable et, le cas échéant :
- correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées à l'acheteur sous forme d'échantillon ou de modèle,
- présenter les qualités qu'un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l'étiquetage,
- Ou présenter les caractéristiques définies d'un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par l'acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté.
Art. L. 211-12. - L'action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien.
Extraits du Code civil :
Art. 1641 : Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus.
Art. 1648 : L'action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l'acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice.
La responsabilité de la société KCPC au titre des Produits livrés, y compris dans le cadre des garanties contractuelles ou légales applicables, est limitée au prix des Produits défectueux ou non conformes. La société KCPC ne pourra être tenue à l'indemnisation des dommages indirects ou tous autres préjudices financiers subis par l'acheteur ou un tiers.

Conformément aux dispositions de l'article L 121-20 du Code de la consommation, l'acheteur, consommateur particulier, dispose d'un délai de rétractation de 7 jours francs à compter de la livraison du Produit lui permettant d'annuler tout ou partie de sa commande et de retourner le Produit à ses frais. Cette faculté n'est pas applicable aux Produits fabriqués selon les spécifications de l'acheteur, nettement personnalisés ou qui, du fait de leur nature, ne peuvent être réexpédiés ou sont susceptibles de se détériorer.
Pour exercer son droit de rétractation, l'acheteur devra retourner le formulaire de rétractation, télécharger le formulaire de rétractation, au service clients par lettre recommandée avec accusé de réception à l'adresse suivante :
- Société KCPC, 3, rue Chariot à ORLEANS (45000)
Le Produit devra être retourné par l'acheteur, dans un délai maximum de 7 jours ouvrés suivant l'expiration du délai de 7 jours francs, dans les entrepôts de la société KCPC à l'adresse suivante :
- Société KCPC, 3, rue Chariot à ORLEANS (45000)
Conformément aux dispositions des articles L. 121-20 du code de la consommation, les frais de retour en cas de rétractation demeurent à la charge de l’acheteur. Afin d'assurer le suivi de votre colis, vous devrez choisir d'effectuer votre retour en colissimo suivi.
Pour les produits de plus de 30 kg ou très volumineux, nous nous chargerons de l'enlèvement. Ces frais seront à déduire de votre remboursement.
Le droit de retour ne pourra pas être exercé pour les produits suivants:
Les produits soldés et déstockés :
Les produits soldés et les produits déstockés sur le site ne seront ni repris, ni échangés. Dans le cas de vices cachés les produits soldés seront repris et remboursés.
Les articles sur mesure :
La rétractation est notamment exclue pour les contrats de fournitures de biens nettement personnalisés ou confectionnés selon les spécifications de l’acheteur, soit notamment pour les articles sur-mesure et de mesure hors standard. Ainsi aucun délai de rétractation ne sera accordé s'agissant des articles sur-mesure (tailles spécifiques...), de tous les articles hors standard et des articles comportant des ajouts ou des modifications spécifiques (teinte spécifique, initiales de l’acheteur... ) réclamées par l’acheteur. Cela concerne notamment tout le mobilier et canapés présentés sur le site.
L’acheteur recevra le remboursement intégral du prix payé pour les produits retournés. Ce remboursement lui sera adressé dans un délai maximum de 30 jours à compter de la réception des produits en question et après vérification de leur état. Les frais de retour seront à la charge de l’acheteur.
Les produits expédiés contre remboursement ou en port dû seront refusés. Après réception et acceptation du retour, nous vous créditons sur votre Espace Clients d'un bon d'achat si le montant du produit est inférieur à 500 € ou nous procèderons à un remboursement par chèque si le montant du produit est supérieur à 500 €. Dans le cas de l'émission d'un bon d'achat, vous pouvez demander l'annulation de celui-ci et son remboursement par chèque, par simple courrier (toutefois, pour plus de sécurité, nous vous conseillons de procéder à un courrier avec Accusé de Réception) à l'adresse suivante :
- Société KCPC, 3, rue Chariot à ORLEANS (45000)
Afin de traiter correctement votre demande, merci de nous rappeler le numéro de commande et vos coordonnées complètes.

Les éléments édités sur le site de la société KCPC incluant notamment des logos, des marques enregistrées, des textes, des photographies, des images, des dessins, modèles ou tableaux constituent des œuvres protégés par des droits de propriété intellectuelle ou des droits de la personne. La reproduction ou la représentation, totale ou partielle, de ce site est donc interdite sans l'accord exprès et préalable des titulaires de ces droits et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et/ou une faute délictuelle de nature à engager la responsabilité civile des contrevenants aux droits susmentionnés.

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Pour enregistrer et traiter les commandes des acheteurs et/ou répondre à des demandes d'informations, la société KCPC collecte des données personnelles concernant ces personnes.
Celles-ci disposent d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition et de suppression de ces données, conformément aux dispositions de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978. Pour toute demande, il conviendra de s'adresser à contact@desio.com

Aucune Partie ne pourra être tenue pour responsable de la non exécution totale ou partielle de ses obligations, si cette non-exécution est due au cas fortuit ou à la survenance d'un élément constitutif de force majeure tel que notamment, et sans que cette liste soit limitative, l'inondation, l'incendie, la tempête, le manque de matières premières, la grève des transports, grève partielle ou totale, ou lock-out.
La Partie ayant été frappée par de tels événements devra informer l'autre partie dans les plus brefs délais et au plus tard dans les cinq (5) jours ouvrés de la survenance de cet événement.
Les parties conviennent qu'elles devront se concerter dans les meilleurs délais afin de déterminer ensemble les modalités d'exécution de la commande pendant la durée du cas de force majeure.
Si le cas de force majeure a une durée d'existence supérieure à un (1) mois, la société KCPC pourra ne pas honorer la commande, à charge pour la société KCPC de rembourser le cas échéant l’acheteur des sommes versées par lui au titre de la commande concernée.

De convention expresse entre la société KCPC et l’acheteur, les courriers électroniques feront foi entre les parties de même que les systèmes d'enregistrement automatiques utilisés sur le Site, notamment quant à la nature et à la date de la commande.
L’acheteur peut accéder conformément aux règles du droit commun, au contrat électronique conclu avec la société KCPC. Il s'adresse pour ce faire au service client par courrier électronique auquel il fournira toutes les informations nécessaires pour ce faire, notamment le numéro de commande et ses coordonnées.

Si une ou plusieurs stipulations des présentes conditions générales de vente sont tenues pour non valides ou déclarées telles en application d'une loi, d'un règlement ou à la suite d'une décision définitive d'une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.

Le fait que l'une des Parties n'ait pas exigé l'application d'une clause quelconque des présentes conditions générales de vente, que ce soit de façon permanente ou temporaire, ne pourra en aucun cas être considéré comme une renonciation aux droits de cette Partie découlant de ladite clause.

En cas de difficulté d'interprétation entre l'un quelconque des titres des articles et chapitres et l'une quelconque des clauses, les titres sont réputés inexistants.

La société KCPC se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales de vente. Toute nouvelle version de celles-ci sera signalée sur le Site.
La version en ligne sur le Site au moment de la commande par l’acheteur prévaudra sur toute autre version des présentes conditions générales de vente antérieure.

Les présentes conditions générales de vente et le récapitulatif de commande transmis à l'acheteur forment un ensemble contractuel et constituent l'intégralité des relations contractuelles intervenues entre les parties.

Les relations entre les acheteurs et la société KCPC, au titre des commandes passées sur le Site seront régies par le droit français.
Dans cette hypothèse, les juridictions compétences seront les juridictions civiles du lieu où demeure le l’acheteur, ou du siège social de la société KCPC, et ce au choix de l’acheteur.
Dans le cas où l’acheteur est un professionnel effectuant sa commande dans le cadre de son activité professionnelle, l'attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d'accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux consulaires orléanais, le tout en vertu des dispositions de l’article 48 du Nouveau Code de Procédure Civile.

La vente aux enchères sur Internet est soumise aux conditions particulières détaillées ci-après ainsi qu'aux conditions générales de ventes figurant sur le site, sous réserve qu'elles ne soient pas contradictoires. Dans le cas contraire, les conditions particulières prévalent sur les autres conditions.
En participant à la vente aux enchères, les internautes reconnaissent avoir pris connaissance de l'ensemble de ces conditions, déclarent les accepter et s'engagent à régler le prix adjugé.

La vente aux enchères a lieu aux horaires figurant sur le site Internet http://www.viadoma.com.
Les produits sont mis à prix avec une réduction de 50 % au maximum par rapport au prix figurant sur le Site Internet et/ou dans les catalogues. Les tarifs indiqués sont TTC.
La société KCPC se réserve le droit, à tout moment, de modifier ou d'interrompre ce service.

La vente aux enchères virtuelles est ouverte à tous les internautes, résidents sur le territoire français.
La vente est réservée aux clients individuels qui se sont préalablement inscrits sur le site.
Toute personne s’étant fait enregistrer auprès de la société KCPC dispose d’un droit d’accès et de rectification aux données nominatives fournies à la société KCPC dans les conditions de la loi informatique et Liberté du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004.

Les produits proposés à la vente aux enchères apparaissent sur la liste figurant dans la rubrique "enchères".
La description détaillée des produits est accessible en cliquant sur l'intitulé du produit se trouvant dans le tableau de la liste des produits proposés aux enchères.

La mise à prix des produits est indiquée TTC dans le tableau descriptif des enchères.
Les surenchères se font par tranche minimale de 10 Euros sans pouvoir excéder 10 % du montant de l'enchère en cours. Le nouveau montant s'affiche en temps réel.
Attention : la durée de l'enchère varie d'un produit à l'autre.
Aucun nouvel enchérisseur n'est accepté au delà de l'heure de clôture indiquée.
Toute personne qui enchérit durant la vente est réputée le faire à titre personnel et agir en son nom propre ; il en assume la pleine responsabilité.
L’acheteur ne devient propriétaire du bien adjugé qu’à compter du règlement intégral et effectif à la société KCPC du prix et des frais afférents et notamment des frais de livraison.

Les tarifs indiqués sont TTC et hors frais de livraison.
Le paiement s'effectue en totalité en Euros à l'issue de la vente, exclusivement par le débit de la carte de crédit. La commande est confirmée sous réserve d'encaissement. La saisie des coordonnées personnelles et des références de la carte de paiement est faite dans un environnement sécurisé avec des garanties de confidentialité.

Aucune modification ni annulation ne seront effectuées à la demande de l'enchérisseur.
La société KCPC se réserve la possibilité d’exclure de ses ventes futures tout enchérisseur qui n’aurait pas respecté les présentes conditions générales de vente de la société KCPC.